Compte-rendu

CA 2009

Du 02 octobre 2009 à Paris

CONSEIL D’ADMINISTRATION DU COLLEGE DE NEUROCHIRURGIE LE 2/10/09

[sommaire]

Le CA du Collège de Neurochirurgie s’est tenu le 02 octobre 2009 à Paris.

  • Présents : J.J. MOREAU, G. DECHAMBENOIT, E. CUNY, C. NUTI, J.Y. BOUSIGUE, Ph CORNU, Ph PAQUIS, F E ROUX, P. TOUSSAINT, H. LOISEAU, F. SEGNARBIEUX, E. GAY, E. EMERY, B. IRTHUM, P. DECQ, M ZERAH, Th FAILLOT, M LONJON, PY BORIUS, F DAUGER
    Absents : B. DEVAUX, J. AUQUE, P. MENEI, S BLOND, F. DE SOULTRAIT

En introduction, JJ Moreau précise la situation actuelle du Collège.
Le Collège devenue une association loi 1901 est ouvert à tous les professionnels en complémentarité avec le CNU, Sociétés savantes, Syndicats (Charte). Son action s’accroît de plus en plus. En un an et demi d’existence, le Collège s’est mué progressivement en un organisme de gestion de la profession, de la formation qu’elle soit initiale ou tout au long de la vie professionnelle (Evaluation des pratiques professionnelles (EPP), Formation médicale continue (FMC), accréditation.
Le Bureau se compose ainsi suite à l’intégration de J.Y. Bousigue, en charge de l’accréditation.
Président : J.J. MOREAU
Secrétaire : G. DECHAMBENOIT
Secrétaire Adjoint : E. CUNY
Trésorier : C. NUTI
Secrétaire OA accréditation : J.Y. BOUSIGUE

Finances : C Nuti
C Nuti trésorier du collège a présenté les comptes de l’association. Le solde au 30/09/09 est de 12 870,99 €
• Cotisations 150 € (48 inscrits : 22 libéraux, 16 « mixtes », 10 public) 7200 €
•Participation CPAM (OA) 500 € : 10 neurochirurgiens (CPAM Haute-Garonne : 9 & Val de Marne : 5000 €
Cette année la cotisation n’a pu être couplée à celle de la SFNC.
L’année prochaine, la cotisation du Collège devrait y être associée. En 2009, il n’y a pas eu d’autre source de revenus (UMVF ou Pfizer)
Il est important de comprendre que le financement de l’OA (50€ de cotisation annuelle et 500 € de participation CPAM annuelle et par neurochirurgien accrédité) ne peut être utilisé que pour l’accréditation (pour les experts notamment)

Accréditation : JY Bousigue
L’agrément du Collège pour une période de 18 mois a été obtenu fin juin soit 1 mois avant la date limite (23/7/09)
L’accréditation est un système exclusif de gestion des risques médicaux. Ce dispositif volontaire complète le dispositif EPP par des procédures spécifiques d’analyse et de réduction des risques Il fait parti des procédures de certification (recertification ?) et concerne les médecins exerçant une spécialité « à risques » Il ouvre des droits à une aide financière de l’assurance maladie pour la souscription de l’assurance en RCP. Quatorze spécialités sont actuellement accréditées. _ Pour ce qui concerne notre spécialité, l’adhésion de 81 neurochirurgiens a été acceptée (5 en attente)
La charnière de cette accréditation est l’événement porteur de risque (EPR) qu’il a fallu définir. JY Bousigue se propose de faire un reader digest sur la déclaration des EPR. L’engagement dans l’accréditation nécessite une participation du chirurgien : deux déclarations EPR par an dont un dans le programme ciblé et un bilan annuel de son accréditation, l’ensemble étant validé par des experts formés par l’HAS (10) Si cette autoévaluation en ligne est réalisée et que le neurochirurgien est à jour de sa cotisation, l’accréditation est obtenue pour 4 ans renouvelable tous les ans à ces conditions. Cette accréditation permet la prise en charge de 40% de la prime d’assurance professionnelle par la CPAM qui verse sur cette demie prime 500 € à l’OA donc le collège. Une formation sur les EPR semble nécessaire à l’adresse de ceux qui ont adhéré au processus d’accréditation

EPP JJ Moreau
La décision d’agrément de l’organisme « Collège de Neurochirurgie » pour une période de 24 mois pour l’évaluation des pratiques professionnelles des médecins libéraux et hospitaliers a été obtenue en mars (HAS) La première formation sera la check-list au RAP 2009 Utilisation de la check list (OMS révisée HAS) « sécurité du patient au bloc opératoire de Neurochirurgie » (G Dechambenoit). Puis Formalisation de la Revue Morbidité Mortalité (RMM) à Lyon (P Paquis).

FMC JJ Moreau
La demande d’agrément en cours au Conseil National FMC où siège J Lagarigue. A terme, lors de la mise en place de la loi HPST, il ne sera plus fait mention que du DPC (développement professionnel continu) qui regroupera sous un seul terme la FMC et l’EPP

Convention HAS_ et Recommandations JJ Moreau
Une convention a été signée avec l’HAS en juillet 2009 L’HAS peut intervenir lors de 3 types de procédure - financièrement ou accompagnement méthodologique - :
•Recommandations pour la pratique clinique
•Consensus formalisé d’expert
•Label à une recommandation.
Lors d’une réunion à l’HAS le 11/09/09, une liste de thèmes pour la mise en place de recommandations ou de bonnes pratiques a été établie : hémorragie méningée (en cours), prise en charge d’un dysfonctionnement de valve de dérivation (EPR) , méningiomes et traitement hormonaux, neurochirurgie et anti-coagulants, fracture de l’odontoïde chez les sujets âgés, prothèses cervicales, discopathie cervicale (névralgies cervico-brachiales), stimulation médullaire, pompe à Baclofène, indications de la radiochirurgie, malformations artério-veineuses, prise en charge des gliomes de bas grade, neurochirurgie crânienne du sujet âgé ; amélioration du contenu des réunions de concertations pluridisciplinaires de neuro-oncologie et structuration d’un référentiel (EPP)
Le financement de la réalisation de ces recommandations demande à être précisée.

Deuxième cycle : E Cuny
La mise en place d’un enseignement national sur le site du campus est en bonne voie. Elle devrait être achevée d’ici un mois. Cet enseignement comprend : un livret de pathologies neurochirurgicales simplifié, les question ECN rédigées, une question complète rédigé. Reste l’iconographie qui sera traitée lors de la réunion du colloque du collège à Barcelone en janvier 2010.

L’encyclopédie numérique : Ph Decq
Le système informatique sous SPIP monté par F Dauger paraît fonctionnel. Un premier test a été réalisé en rédigeant la question « Ependymome spinale). On se propose de passer à un test plus grand avec rédaction de 5 questions. Reste le difficile problème de la gestion de secrétariat. Ce travail est un vrai travail d’éditeur qui ne pourra être mené à bien isolément par aucun d’entre nous. Un devis précis du besoin financier doit être proposé par Ph Decq. Rendez vous est pris pour Barcelone.

Colloque Montréal : G Dechambenoit
Rappel de la réunion commune avec nos collègues Québécois qui a été extrêmement fructueuse.

Equivalence diplôme avec le Québec G Dechambenoit
Le Collège a été saisi par l’Ordre des médecins pour l’équivalence du diplôme français de neurochirurgien avec celui du Québec suite à l’accord signé le 17 octobre 2008 par la France et le Québec sur l’équivalence des qualifications et médicales en particulier. Une rencontre a eu lieu à Montréal avec le Collège des médecins du Québec, le Président de l’Association des neurochirurgiens Québécois.
L’équivalence concernera les médecins ayant :

  • un diplôme en médecine français
  • eu leur formation en France
  • obtenu un DES français
  • une autorisation d’exercer en France.
    La réciprocité sera de règle avec le Québec.

Check-list G Dechambenoit
Le Collège a participé à plusieurs réunions à l’HAS pour la rédaction et la mise en place de la Check-list proposée par l’OMS afin de l’adapter au contexte français.
Son utilisation sera obligatoire et effective à partir de janvier 2010

UEMS : E Emery
E Emery a présenté les thématiques discutées par l’UEMS : livret de l’interne « log-book », démographie neurochirurgicale Europe, Diplôme de compétence étendue (Neurochirurgie fonctionnelle et stéréotaxique, Rachis ? Neurochirurgie oncologique en cours), Temps de travail.
L’UEMS s’occupe de la certification européenne des services. En pratique, le but de cette certification est qu’un étudiant européen puisse suivre une partie de son cursus en France. Cette certification n’est à priori pas difficile à obtenir. La région Ouest l’a obtenue globalement. Par ailleurs, l’Europe par l’intermédiaire de l’UEMS s’intéresse à la validation de centre de référence qui serait accrédité pour la formation et aboutir à la validation d’une sorte de DCE (diplôme de compétence étendu). La proposition faite en neuro-oncologie n’est pas réaliste. Il faudrait que l’impétrant valide plus de la moitié des interventions requise pour certifier le service. Il y a donc au niveau européen la volonté d’organiser des centres référents qui auront entre autres la mission de former aux DCE. Est-ce acceptable ? Le Collège et la SFNC se doivent de participer aux discussions.

Conférence à l’Académie de chirurgie la Neurochirurgie La réunion prévue cette année a été reportée à une date ultérieure.

Bilan des JNE cf CR par JJ Moreau
150 personnes, trois réunions inter-régionales. Le succès ne se dément pas.

Sites numériques F. Dauger Changement d’URL :
o campus.neurochirurgie.fr
college.neurochirurgie.fr
Changement forme et fond
o Organisation différente : chronologique/indexation
Indexation : augmentation des connections, actuellement plus de 1000 par jours

ACTIVITES 2010

Colloque Barcelone du 27 au 30 janvier 2010 (Novotel). Objectifs :
*aider la formation des formateurs
*transmettre les bases de la pédagogie médicale
*développer le Collège et le campus numérique pour la formation en neurochirurgie
*développer les Recommandations de bonnes pratiques
°rencontre avec les collègues québécois ?

Congrès Lyon
•Utilisation de la check list sécurité en Neurochirurgie G. Dechambenoit, A. Moufid
•Accréditation – mode d’emploi J. Y. Bousigue
•Actualités sur les recommandations de bonne pratique JJ Moreau
•Formalisation des RMM P. Paquis
•Atelier satellite sur les EPR réservé aux inscrits et aux experts de l’OA

JNE 15 et 16 et 17 septembre 2010 : du mercredi au vendredi. Thème sur le Traumatisme Crânien

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